Conditions d’utilisation

1.1. Préambule

Bienvenue sur Editions (« la Plateforme »), service édité par [Nom de la société] – [forme juridique] au capital de [●], immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro [SIRET], dont le siège social est situé [adresse complète].

En accédant et en utilisant la Plateforme, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’utilisation.

1.2. Objet

Les présentes définissent les modalités selon lesquelles tout utilisateur (« Vous ») peut accéder et utiliser la Plateforme : consultation, création de compte, lecture en ligne, constitution de collections, etc.

1.3. Accès et compte

• Accès gratuit : l’accès aux contenus gratuits ne nécessite qu’un identifiant et un mot de passe.
• Compte : vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants, et de toute activité réalisée sous votre compte.

1.4. Comportement de l’utilisateur

Vous vous engagez à :

• Ne pas porter atteinte aux droits de tiers (propriété intellectuelle, vie privée, réputation).
• Ne pas introduire de virus, chevaux de Troie ou tout autre code malveillant.
• Ne pas pirater, scraper ou tenter d’extraire massivement les données de la Plateforme.

1.5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, couvertures, images, etc.) publiés sur la Plateforme sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété de leurs titulaires. Aucune reproduction, distribution, modification ou exploitation n’est autorisée sans autorisation expresse.

1.6. Responsabilité

La Plateforme est fournie « en l’état ». [Nom de la société] ne saurait être tenue responsable :

• Des interruptions ou anomalies de service.
• Des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de la Plateforme.

1.7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit d’actualiser ces Conditions à tout moment. Les modifications vous seront notifiées par un bandeau ou un e-mail. Votre utilisation continue vaut acceptation.

1.8. Loi applicable & médiation

Ces Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, vous pouvez faire appel au médiateur de la consommation de [Nom de la société], dont les coordonnées sont disponibles sur [lien], ou saisir les tribunaux compétents de [Ville].